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> Informations
générales
> Informations d'ordre technique
> Mise en
garde générale sur les produits et services
> Données nominatives
> Sécurité du site
> Sortie du mode sécurisé
> Droits de propriété
> Hyperliens
> Application de la loi française
> Hébergement
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INFORMATIONS
GENERALES
Bienvenue sur ce site, proprié de FUTUR SIMPLE,
Socitétté anonyme au capital de
147 428 649,28 euros . Entreprise régie par le Code des
assurances. Siège social : 28-32, bd de
Grenelle - 75015 Paris. 509 537 452 RCS Paris
Le site Retraite Entreprises de Futur Simple s'adresse aux
entreprises qui ont souscrit un
contrat d'épargne retraite auprès de Futur Simple.
Il leur permet d'obtenir des informations sur
la gestion de leur(s) contrat(s).
Il permet de consulter l'historique des versements
effectués et d'obtenir des informations sur
les produits financiers utilisés.
Il constitue également un espace d'échanges
privilégiés avec Futur Simple.
Le directeur de la publication du site Web est Christophe
Preschez, Directeur de la Gestion
Administrative de Futur Simple. |
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Informations
d'ordre technique
Informations d'ordre technique
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la
compétence et des moyens nécessaires pour
accéder à ce site et l'utiliser. Il reconnaît avoir
vérifié que la configuration informatique
utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en
parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé
que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7
jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure,
difficultés informatiques, difficultés
liées à la structure des réseaux de communication
ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Futur Simple pourra interrompre
le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les
utilisateurs. |
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Mise
en garde générale sur les produits et services
Mise en garde générale sur les produits et
services
Les informations contenues dans ce site ne lient pas
contractuellement Futur Simple.
De même, les informations diffusées sur ce site ne
sauraient être considérées comme du
démarchage ou comme une sollicitation quelconque d'offre
d'achat ou de vente de produits de
gestion financière ou de produits d'assurance.
Elles ne sont présentées qu'à titre informatif.
Futur Simple veille à assurer au mieux de ses
possibilités le fonctionnement et la
sécurité du
site ainsi que l'exactitude et la mise à jour des informations
qui y sont diffusées.
Futur Simple se réserve le droit de corriger, lorsqu'elle
le jugera opportun, le contenu de ce
site. Toutefois, Futur Simple ne peut garantir l'exactitude, la
précision, l'exhaustivité des
informations mises à disposition sur ce site ainsi que la
permanence de son bon fonctionnementet de sa totale
sécurité informatique.
Futur Simple met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des
informations et / ou des outils disponibles et
vérifiés, mais ne saurait être tenue pour
responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité
des informations et/ou de la présence de virus sur son
site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces
informations sous sa responsabilité exclusive.
En particulier, Futur Simple décline toute
responsabilité :
- pour toute imprécision ou omission portant sur des
informations disponibles sur ce
site ;
- pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse
d'un tiers ayant entraîné une
modification des informations mises à disposition sur ce site ;
- pour toute détérioration ou dysfonctionnement
causé par l'intrusion d'un virus dans les systèmes
des utilisateurs lors d'un téléchargement de
données en provenance du site ;
- pour tout dommage, préjudices directs ou indirects
quelles que soient les causes,
origines, natures ou conséquences, provoqués à
raison de l'accès de quiconque au site
ou de l'impossibilité d'y accéder ;
- pour tout dommage résultant de l'utilisation du site
et/ou du crédit accordé à une
quelconque information provenant directement ou indirectement de
ce dernier.
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Données
nominatives
Données nominatives
Conformément au Réglement n°2016/679 relatif à la protection des personnes physiques, à l'égard du traitement des données à caractére personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD ») et à la Loi « Informatique et Libertés » modifiée, la collecte de vos données à caractère
personnel est nécessaire pour la gestion de votre contrat
d'assurance par CNP Assurances, ses délégataires, ses prestataires, ses
sous-traitants ou ses réassureurs.
Les traitements mis en uvre ont pour finalités : la passation, la gestion et
l'exécution des contrats d'assurance ; l'élaboration des statistiques et
études actuarielles ; l'exercice des recours et la gestion des réclamations et
contentieux ; l'exécution des dispositions légales, réglementaires et
administratives en vigueur notamment la lutte anti-blanchiment, contre le financement du
terrorisme et contre la fraude ; les opérations relatives à la
gestion des clients et à la prospection commerciale ; les statistiques
commerciales ; l'amélioration du service au client permettant de proposer
des produits ou services réduisant la sinistralité, d'offrir un
contrat ou une prestation complémentaire ; la gestion des avis des
personnes sur les produits et services.
CNP Assurances pourra en outre utiliser vos données à caractére
personnel pour vous adresser des offres ouvertes à tous nos assurés mais qui sont
particulièrement adaptées à votre profil.
Les destinataires de ces données personnelles, sont, dans le strict cadre des finalités
énoncées ci-dessus : les personnels dâment habilités de CNP Assurances,
ses délégataires, ses prestataires, ses sous-traitants ou ses réassureurs
respectifs et, s'il y a lieu, les organismes sociaux des personnes impliquées, les
intermédiaires d'assurance, ainsi que les personnes intéressées au contrat.
Vos données seront conservées durant toute la durée de la relation contractuelle, jusqu'à expiration
à la fois des délais de prescription légaux et des délais prévus par
les différentes obligations de conservation imposées par la réglementation
(http://www.cnp.fr rubrique « Information-reglementee »).
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données
personnelles. Lorsqu'un consentement est nécessaire au traitement, vous disposez du droit de
le retirer. Sous certaines conditions règlementaires, vous disposez du droit de demander la
limitation du traitement ou de vous y opposer. Vous pouvez exercer ces différents droits (i) en vous
rendant sur www.cnp.fr rubrique « Information-reglementée »,
ou (ii) en contactant directement le service DPD par courrier (CNP Assurances - Délégué
à la Protection des Données, 4 Place Raoul Dautry, 75716 Paris Cedex 15) ou par courriel (dpo@cnp.fr)
Vous pouvez également demander la portabilité des données que vous avez transmises
lorsqu'elles étaient nécessaires au contrat ou lorsque votre consentement était requis.
Vous disposez également du droit de prévoir des directives relatives au sort de vos données
à caractère personnel après votre décès.
Les réclamations touchant à la collecte ou au traitement de vos données à
caractère personnel pourront être adressées au service du Délégué
à la Protection des Données, dont les coordonnées ont été précisées
ci-dessus. En cas de désaccord persistant concernant vos données, vous avez le
droit de saisir la CNIL à l'adresse suivante : Commission Nationale Informatique et Libertés,
3 place de Fontenoy 75007 Paris, https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil, 01 53 73 22 22.
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Sécurité
du site
Sécurité du site
Afin de garantir la confidentialité des informations et
la sécurité du site, Futur Simple utilise
le protocole Secure Socket Layer (SSL) 128 bits. Ce protocole de
communication sécurisé
garantit l'authenticité des internautes,
l'intégrité des données
échangées et la confidentialité
des informations transmises.
La mise en oeuvre du protocole de sécurisation est
matérialisée par l'affichage :
- d'une petite clé située en bas à gauche de
l'écran (navigateur Netscape),
- d'un petit cadenas situé en bas à droite de
l'écran (navigateur Internet Explorer).
Dans la zone d'adresse, le nom de domaine est
précédé de "https" au lieu de "http".
Lorsque vous vous connectez au site, vous renseignez votre
identifiant et votre mot de
passe. Votre navigateur peut vous proposer de les
mémoriser. Nous vous déconseillons
de le faire par mesure de sécurité, en particulier
si votre poste est accessible à d'autres
personnes.
Si vous souhaitez des informations plus complètes sur les
navigateurs et leur
paramétrage, reportez-vous à notre page "Aide à la
connexion", accessible depuis la
page d'accueil du site.
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Sortie
du mode sécurisé
Sortie du mode sécurisé
Lorsque vous vous trouvez sur une page sécurisée
du site (après identification), vous pouvez
retourner à la page d'identification ou ouvrir, via les liens,
des pages externes au site.
Attention, les paramètres de connexion sont alors
toujours mémorisés.
Pour des raisons de sécurité, nous vous
recommandons vivement de quitter l'espace sécurisé
du compte en cliquant sur le lien "déconnexion" qui se
trouve en haut du bandeau gauche.
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Droits de
propriété
Droits de propriété
Tous les droits de reproduction et de représentation sont
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Ainsi, les marques de Futur Simple figurant sur le site sont des
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déformation ou utilisation et d'une
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Hyperliens
Hyperliens
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Aucun utilisateur du site ne peut mettre en place un hyperlien
en direction de ce site sans
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Application
de la loi française
Application de la loi française
Le non-respect des présentes dispositions expose le
contrevenant à des poursuites et à des
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Le présent texte est régi et
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Si l'une des dispositions du présent texte
s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique,
toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
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